Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGEQUILIBRE
SARL BIONOVATION

Numéro de dépôt :
3180650
Date de dépôt :
26/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
26/08/2012
VEGEQUILIBRE de BIONOVATION

Présentation de la marque VEGEQUILIBRE

Déposée le 26 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « VEGEQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-40 du 4 octobre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOVATION domicilié(e) 849, avenue du Gl de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie MOINE-CABELLO domicilié(e) 849, avenue du Gl de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France.

La marque VEGEQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGEQUILIBRE est expirée depuis le 26 août 2012.

BIONOVATION a également déposé les autres marques suivantes : MENOFLAVONE , sojéïne riche en isoflavones de soja , SPORGANIC , BEBEMUESLI , LACTIBIO , bionéis , BABYMUESLI , PRÉMIBIO , MÉNOBIOSE , UNE SAVEUR, UN TERROIR 100% Végétal bionéis Nourrit Bébé et son Avenir


SARL BIONOVATION - 849, avenue du Gl de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France


Valérie MOINE-CABELLO - 849, avenue du Gl de Gaulle,33140 CADAUJAC - 33140 - France


Inscription le 29 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483993 - Publication au BOPI 2008-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 4 oct. 2002 au BOPI 2002-40

Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiénique pour la médecine Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, légumineuses, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sel, miel, sauces (condiments)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.